Plaque d'Immatriculation

Un petit point sur la réglementation des logos à gauche et à droite du numero

Qu'en est-il de la référence départementale sur les plaques d'immatriculation ?
Le numéro d'immatriculation, attribué à vie au véhicule, est indépendant du domicile de son propriétaire. La plaque d'immatriculation doit comporter obligatoirement un identifiant territorial composé d'un numéro de département et du logo de la région correspondante. La référence départementale se fait sous la forme du numéro actuel du département et la référence régionale apparaît sous la forme d'un logo régional, qui a été proposé par chaque conseil régional et arrêté officiellement par l'État. Cet identifiant territorial n'a pas nécessairement de lien avec l'adresse du propriétaire du véhicule, qui peut librement choisir le département avec lequel il ressent les attaches ou les affinités personnelles les plus profondes, qu'il s'agisse ou non de son lieu de résidence. En cas de rachat d'un véhicule d'occasion, il pourra conserver la référence locale apposée par l'ancien propriétaire ou faire apposer la référence locale de son choix.


Peut-on apposer un logo régional sous forme d'autocollant ou bien est-ce imprimé dans la plaque au moment de sa fabrication ?

La plaque minéralogique forme un tout cohérent, depuis l'eurobande en sa partie gauche jusqu'à l'identifiant local en sa partie droite. De la même façon que la plaque d'immatriculation doit être inamovible, les éléments qui la composent doivent rester solidaires de la plaque elle-même et ne pouvoir en être détachés pour quelque raison que ce soit. Le remplacement de l'identifiant local donnera lieu au changement de la plaque minéralogique. Il n'est donc pas permis d'apposer le logo en stickers sur la plaque (mais possible sur le véhicule).


Peut-on dissocier le logo régional du département choisi ?

Non. Si le choix du département est libre, le logo apparaissant sur la plaque d'immatriculation est celui de la région correspondante.

Merki Thierry pour cette petite mise au point ...

Donc on peut pas coller le sticker alfa sur nos plaques si j'ai bien compris ?

bon , dis donc Thierry, tu n'as pas perdu de temps suite à notre discussion de ce matin
çà confirme ce que je pensais si j'ai bien lu
dominik

Moi j'ai déjà vu des autos avec des plaques sans le symbole de la région à droite, ils sont hors la loi alors

alfa42 a écrit:Moi j'ai déjà vu des autos avec des plaques sans le symbole de la région à droite, ils sont hors la loi alors

Pareil, à saint-é, à la place du logo rhone-alpes, il y a le drapeau de l'A.S.S.E

ça pour ceux qui conaissent pas

dominik31 a écrit:bon , dis donc Thierry, tu n'as pas perdu de temps suite à notre discussion de ce matin
çà confirme ce que je pensais si j'ai bien lu
dominik

exact c'est exact; c'est toi qui est dans le vrai;
comme les copains, je pensais que ceux qui mettent le logo du stade, ou de la marque en avaient le droit. c'est NON;

en fait, c'est autorisé mais sur piste fermé, pour expo, etc ou tant qu'on ne se fait pas prendre

thierry-n a écrit:
tant qu'on ne se fait pas prendre

C'est surtout ça oui

si tu te fait prendre pour un defaut de plaqu ou non conformité ou plaque abimée tu peut te voir prendr l'auto sur plateau et tu a rien a dire
c'est la loi
a cause de tout ceux qui falsifie, triche ect...
a mediter
l'exemple d"un bertone en petites plaques italienne c'est pareil

interit donc enlevement du vehicule en cas de controle
donc ne jouer pas avec ça les gars

Si je comprend bien, ça c'est interdit alors...

http://cgi.ebay.fr/4-Aufkleber-Mittelfinger-fur-Alfa-Romeo-Alfa-75-/170519389321?pt=Autozubeh%C3%B6r&hash=item27b3bf6489#ht_1474wt_1139

je connait pas les lois allemandes donc je peut pas te dire

pour un véhicule français oui; sinon je ne connais pas cette region en deutchland

alfa42 a écrit:Si je comprend bien, ça c'est interdit alors...

http://cgi.ebay.fr/4-Aufkleber-Mittelfinger-fur-Alfa-Romeo-Alfa-75-/170519389321?pt=Autozubeh%C3%B6r&hash=item27b3bf6489#ht_1474wt_1139

a mon avis, ca doit etre le signe qu'il te fait si t'achette son truc, c'est un photoshop

Fireman a écrit:si tu te fait prendre pour un defaut de plaqu ou non conformité ou plaque abimée tu peut te voir prendr l'auto sur plateau et tu a rien a dire
c'est la loi
a cause de tout ceux qui falsifie, triche ect...
a mediter
l'exemple d"un bertone en petites plaques italienne c'est pareil

interit donc enlevement du vehicule en cas de controle
donc ne jouer pas avec ça les gars

Mon père n'a jamais eu de soucis mais il garde toujours un jeu de plaque au grand format au cas où.

fait gaffe
dis lui de penser aux rivets et la riveteuse dans le coffre

cheki a vu son bertone partir sur le camion
quand tu sais comment est fait un bertone tu as une chance sur deux que le depanneur t'arrache le panneau avant ou la face avant en la montant sur le camion

Il a tout sur lui
Son bertone c'est une caisse à outils lol

toutes mes alfas sont des caisses a outils ambulantes
la derniere fois que j'ai eu une panne j'ai cassé le cable d'accélérateur sur l'autoroute avec le sprint

j'avait une caisse a outils remplie d'outils

mais rien dans mon bazard pour réparer

j'ai piqué le fil du chargeur de portable de ma cherie pour dépanner et je suis rentrer a toulouse en accélérant par la fenetre

Mdr ca me fait penser à Mr Bean qui conduisait sa Mini sur le toit

moi j'ai jamais finit sur le toit (pour l'instant )

Je ne te le souhaite pas lol

C'est clair lorsque t'arrives sur le toi c'est que ça pue ...

si tu va assez vite tu retombes sur les roues